ALC COMITE ECONOMIQUE AQUITAINE LIMOUSIN CHARENTES
Présentation de la marque ALC COMITE ECONOMIQUE AQUITAINE LIMOUSIN CHARENTES
Déposée le 15 juin 1994 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALC COMITE ECONOMIQUE AQUITAINE LIMOUSIN CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALC COMITE ECONOMIQUE AQUITAINE LIMOUSIN CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALC COMITE ECONOMIQUE AQUITAINE LIMOUSIN CHARENTES est expirée depuis le 15 juin 2004.
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31